Protéger ses droits d’auteur

(à ma connaissance) Aucun site de publication littéraire au monde ne peut garantir une telle protection, ni ne l’offre (sauf, évidemment à s’approprier préalablement les droits sur l’œuvre et à la publier lui-même) ; c’est un imbroglio “juridico-technique” inextricable…
Devant le juge, c’est à l’auteur lui-même à faire valoir ses droits en prouvant son antériorité, c’est-à-dire en prouvant qu’il l’a écrite le premier.

Il résulte de ces deux points qu’AlgoMuse n’a pas de solution “miraculeuse” à proposer à ses auteur-trice-s pour protéger leurs œuvres.

Par contre, nous allons vous indiquer ici une solution technique simple, rapide et gratuite, à mettre en œuvre vous-même, et qui vous permettra de protéger vos textes en acquérant la capacité de produire une preuve d’antériorité acceptée par une cour (“toute”) de justice américaine (USA).
Alors certes, nous sommes en France, en Europe, mais à ce jour le droit européen n’a pas (toujours : “à ma connaissance”), intégré cette “façon” de produire ce type de preuve ; cependant, mettez-vous à la place du juge…

Vous allez créer une empreinte numérique du texte que vous souhaitez protéger.

1. Faites un copier/coller de votre texte dans un éditeur de texte simple (le bloc-note de Windows par exemple) pour obtenir un fichier .TXT ou transformez-le en fichier .PDF, et enregistrez-le dans un dossier de votre disque dur. Prenez soin d’inclure votre nom dans le titre du fichier, exemple : “Titre du texte” écrit par “Mon Vrai Nom” (inutile de préciser la date… elle sera dans l’empreinte).
   Important ! Une fois ce fichier enregistré, vous ne devrez plus jamais le modifier (pas même d’une virgule ou d’une espace…). Bien entendu vous pourrez continuer de modifier à souhait l’original…
2. Vous allez maintenant créer l’empreinte numérique de ce fichier .TXT. Pour ce faire, rendez-vous sur le site https://truetimestamp.org

   
   Ne vous laissez pas impressionner par le caractère technique et austère du site
   Une fois rendu là, choisissez “Create Time Stamp – Simple Method” (“Créer un timbre temporel” = une empreinte numérique), et sélectionnez votre fichier .TXT
   Important ! Sachez que votre fichier ne sera pas téléversé sur le serveur distant (donc → aucun risque de violation de son contenu…)

   
   

3. Créez votre empreinte numérique !

4. Téléchargez le certificat (dans le dossier où vous conservez le fichier .TXT ?) et conservez-le précieusement.

Et voilà ! Votre texte est protégé ! En tout cas vous pourrez prouver que vous en étiez bien le premier auteur s’il venait à être plagié ! Peut-on imaginer plus simple ?…

Avertissement (de l’auteur) !

Les informations fournies sur cette page [et a fortiori les informations fournies ci-dessous] le sont à titre gratuit et sans engagement. Ni l’Association AlgoMuse ni l’un quelconque de ses membres, fondateurs ou non, ne sauraient voir leur responsabilité engagée en aucune manière comme suite à l’utilisation des informations fournies sur cette page. Pour mémoire : le droit de la propriété intellectuel est, de l’avis unanime des juristes, l’un des droits les plus complexes, et nous (AlgoMuse association) n’avons pas vocation de conseil juridique.

La méthode proposée ici de créer une empreinte numérique d’un fichier .TXT contenant le texte à protéger contre le plagiat nous apparaît sérieuse et solide. C’est celle que l’auteur de cette page utilise lui-même depuis plusieurs années. Il convient donc de considérer cette page comme le résultat d’un désir de partage d’une “astuce” efficace et gratuite, et non d’un conseil expert.

Par ailleurs, nous ne nous engageons à aucun support en regard d’aucun problème, ni technique ni juridique, ou même de simple [in]compréhension, qui pourrait naître de l’application de cette méthode. Toute information complémentaire est cependant facilement accessible sur le Web, y compris en langue française…

De la mise en œuvre…

1. Le certificat (contenant l’empreinte numérique) et le fichier .TXT sont intimement liés, mais peuvent être exploités séparément. En cas de nécessité de preuve de date, il suffit de fournir l’un ou l’autre à l’un ou l’autre des serveurs faisant autorité en la matière (la liste indiquée dans le certificat) ;

2. Même au cas où, pour une raison X ou Y, le serveur TTA venait à disparaître, la validité et la concordance de l’empreinte numérique et du fichier .TXT n’en seraient pas altérées, car l’algorythme qui calcule cette empreinte est public. Autrement dit, même en l’absence de tout serveur TTA, un expert en informatique pourrait assez facilement reconstituer et démontrer la relation des deux et établir la preuve de date.